Certaines sociétés se contentent de déposer des brevets sur tout et n’importe quoi. Elles se constituent ainsi un capital purement spéculatif dans l’espoir que d’autres utiliseront les technologies en question afin de venir leur réclamer ultérieurement des royalties. Le premier axe de progrès, serait de n’attribuer un brevet que pour une technologie dont l’exploitation effective par la société déposante aura ou pourra être constatée sur un laps de temps significatif. Elle eviterait les abus tels que ceux-ci:

L’autre aspect incriminé est celui de la preuve du critère innovant par l’examen de l’état de l’art. Cette recherche d’antécédents repose actuellement sur les épaules d’un individu seul qui fait ses recherches dans son coin et c’est bien là le talon d’Achille du système. Il est tellement facile de noyer le poisson lorsqu’il s’agit de logiciel que cette phase s’avère totalement inefficace. Elle aboutit à l’attribution de brevets pour des innovations qui n’en sont pas. IBM suggère de recourir à un système plus collégial reposant sur une phase de publication ouverte au public via un site Internet par exemple. Ca aurait évité ces brevets là:

Ces idées, dictées par le bon sens, ne sont pas neuves en soit. Mais quand c’est IBM, l’une des sociétés qui détient le plus de brevets au monde, qui le dit, ça pourrait avoir une toute autre portée.

Personnellement j’ajouterais même une phase supplémentaire de consultation publique concernant la forme sous laquelle sont rédigés les documents. La rédaction dans un style pseudo scientifiques des brevets les rendent inutilement abscons. Pour certains, il faut les relire plusieurs fois avant de comprendre qu’ils nous parlent du fil à couper le beurre. En obligeant la rédaction la plus simple qui soit par le biais d’une participation collective mais contrôlée (de type Wiki par exemple), les brevets du type fil à couper le beurre ou bien ceux ne protègent rien de précis seraient facilement identifiables. Quant aux autres, ceux qui tendent à protéger quelque chose de concret et potentiellement nouveau, il serait d’autant plus facile de les comparer à l’état de l’art et de les exploiter par la suite si ce sont de réelles innovations.

Pour ma part, j’estime que ce type d’approche est le juste milieu entre le tout brevetable et l’absence totale de brevets qui sont des propositions aussi absurdes l’une que l’autre. On les oppose systématiquement, plus par idéologie que comme résultat d’une approche réfléchie et responsable. Je reste d’ailleurs convaincu que les partisans du libre à tout prix, par leur discours du « Non au brevets logiciels », sont ceux qui ont le plus largement contribué à faire pencher la balance en faveur des brevets en Europe..